MENTIONS LÉGALES

DOMAINE DE LA PETITE ISLE

MENTIONS LÉGALES

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DOMAINE DE LA PETITE ISLE - LUBERON

• SAS SOWELL Petite Isle 
• Capital : 10 000€
• Siren: 93444674100019 Aix-en-Provence
• TVA:  FR77934446741 
• 871 ROUTE D'APT, 84800 ISLE SUR LA SORGUE, France
• Téléphone : +33 (0)4 13 91 00 50 / Fax : 04 42 21 74 60
• petiteisle@sowell.fr
• Représentant Légal : Vincent MULLER, Directeur Général

 

HÉBERGEMENT

Web master, conception, révision, direction artistique : MM CREATION
Hébergement Internet : MM CREATION

 

DONNEES PERSONNELLES

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Conformément aux dispositions de l'article L 112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle, l'ensemble des éléments composant le site ne peuvent faire l'objet d'une quelconque reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit et ce, sous peine de poursuites judiciaires.

Médiateur à la consommation: Après avoir saisi le service contentieux relationsclients@sowell.fr et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 1 mois, le client peut saisir l'AME (Association des médiateurs européens), dont les coordonnées et modalités de saisie sont disponibles sur son site: http://www.mediationconso-ame.com/hotellerie-restauration

Démarchage téléphonique: Vous avez la possibilité de vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique Bloctel: https://www.bloctel.gouv.fr/

Litiges: Pour tout litige vous pouvez avoir recours à la plateforme de règlement en ligne des litiges: https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR